Le Conseil constitutionnel a rendu sa décision n° 2026-903 DC le 21 mai 2026 (aujourd’hui) sur la loi de simplification de la vie économique, qui censurait partiellement le texte, dont la suppression des ZFE (Zones à Faibles Émissions).
conseil-constitutionnel.frContexte
- La loi (adoptée définitivement le 15 avril 2026) incluait à l’article 15 ter (ou un article équivalent comme l’article 37 dans certaines versions) la suppression pure et simple des ZFE, ces zones interdisant progressivement les véhicules les plus polluants (basés sur les Crit’Air) dans de nombreuses agglomérations pour lutter contre la pollution de l’air. maire-info.com
- Des députés (socialistes/écologistes puis du bloc central/Macronistes) ont saisi le Conseil constitutionnel, arguant notamment que cette mesure constituait un « cavalier législatif » (disposition sans lien, même indirect, avec l’objet principal du texte : la simplification de la vie économique et administrative des entreprises). Ils invoquaient aussi une atteinte potentielle à la Charte de l’environnement et à la protection de la santé. lemonde.fr
Décision du Conseil constitutionnelLe Conseil a déclaré non conformes à la Constitution de nombreuses dispositions introduites en cours de procédure parlementaire, dont celle supprimant les ZFE, au motif qu’elles manquaient de lien avec le projet initial (cavalier législatif, en application de l’article 45 de la Constitution).
conseil-constitutionnel.fr
- La suppression des ZFE est donc censurée (annulée).
- La loi sera promulguée sans cette mesure (et sans d’autres articles censurés).
- Les ZFE restent donc en vigueur selon le droit antérieur (les collectivités concernées continuent de les appliquer ou de les renforcer, sous réserve d’éventuelles adaptations futures par une nouvelle loi dédiée).
Le Conseil a censuré au total une vingtaine d’articles ou parties d’articles pour ce motif procédural, tout en validant d’autres dispositions de la loi.
conseil-constitutionnel.frConséquences pratiques
- Pour les automobilistes : Les restrictions ZFE (interdictions progressives des Crit’Air 3/4/5 selon les villes) continuent de s’appliquer. Pas de suppression généralisée.
- Les villes comme Paris, Lyon, Grenoble, etc., gardent leurs outils pour améliorer la qualité de l’air.
- Le gouvernement et le Parlement pourront tenter de relancer une suppression ou une réforme des ZFE via un texte dédié (mais cela nécessiterait un nouveau parcours législatif complet).
LE BLOG DE PATRICE GIBERTIE 
Tout est fait dans ce pays pour nous nuire, pour nous faire payer… (Soupir !)
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« Des députés (socialistes/écologistes puis du bloc central/Macronistes) ont saisi le Conseil constitutionnel » ben ouais ! toujours les mêmes emmerdeurs qui profitent de leurs prébendes sans songer un seul instant aux personnes en précarité obligés d’aller en ville pour travailler en ayant que la possibilité d’utiliser leurs voitures, il en va de même pour les habitants qui travaillent à l’extérieur. Pour ma part, lorsque la situation carburants s’améliorera je recommencerai à visiter avec mon C.C les villages et petites villes hors ces mesures despotiques alors que ma vignette Crit-Air m’y autoriserait.
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Les enfoirés !!! Le soulèvement général devient la seule issue…
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NON, Faut juste que les Députés ne fassent pas n’importe quoi… Présentement dès l’entérinement des votes l’hypothèse (tellement évidente) avait été émise…
Et selon l’adage, ce qui devait arriver… arrive !Du coup, le CC n’a même pas eu à se pencher sur le fond…
Je passe sur le rappel du parcours de cet art. 37 et saute adirect aux conclusions (3 paragraphes…):
« 62. Introduites en première lecture, ces dispositions suppriment la mise en place obligatoire ou facultative de mesures de restriction de la circulation applicables à certaines catégories de véhicules dans le cadre de la lutte contre la pollution atmosphérique.
« 63. Ainsi, elles ne présentent pas de lien, même indirect, avec celles de l’article 13 du projet de loi initial, qui précisaient le régime de gratuité de la clôture de comptes bancaires détenus par des professionnels et imposaient la transmission d’un relevé de frais de gestion annuel aux très petites entreprises, ni avec celles de son article 14, qui modifiaient le régime applicable en cas de résiliation de certains contrats d’assurance et encadraient les délais d’indemnisation des assurés dans le cadre des dommages aux biens. Elles ne présentent pas non plus de lien, même indirect, avec aucune autre des dispositions qui figuraient dans le projet de loi déposé sur le bureau de la première assemblée saisie.«
64. Dès lors, sans qu’il soit besoin de se prononcer sur les autres griefs et sans que le Conseil constitutionnel ne préjuge de la conformité du contenu de ces dispositions aux autres exigences constitutionnelles, il y a lieu de constater que l’article 37 a été adopté selon une procédure contraire à la Constitution.«
Pour qui comprend le Français (oui je sais, ça devient rare ces derniers temps !) en « Rédac » ça s’appelle un « Hors sujet »… !
Pour rappel, le titre de la Loi c’était…
« Loi de simplification de la vie économique«
Bon, s’ils avaient vraiment voulu inclure cette mesure les Députés auraient sans doute pu trouver une autre « formulation et articulationplus à propos et en rapport avec le sujet; comme par exemple l’incidence sur le Commerce et l’attractivité des centre villes… Mais apparemment ce genre de cheminement intellectuel ne les a pas effleurés et ils ont foncé droit dans le mur, qui encore une fois était… prévisible…
A se demander si même ceux qui ont voté « pour » étaient convaincus du bien fondé de l’action, ou bien si simplement ce n’était pas un geste… pré-électoral…
RDV dans 1 an !
Il faut également dire qu’à propos de cette loi, il n’y a pas que cet article qui ait été retoqué pour ce motif du cavalier législatif; il y en a près de 25… :
« Article 1er. – Sont contraires à la Constitution les dispositions suivantes de la loi de simplification de la vie économique :
– les paragraphes IV et VII à XI de l’article 1er ;
– les articles 7, 9, 10, 21, 23 et 27 ;
– le paragraphe IV de l’article 35 ;
– l’article 37 ;
– les articles 45, 48, 50, 52, 53, 58, 67, 72, 74 à 77, 79 à 81 et 84.«
Pour rappele encore c’était… un projet du Gouvernement, à la base… Le moins qu’on puisse dire c’est que c’est un travail bâclé, fait à la va-vite.. !
Et le résultat ne s’est guère fait attendre… 1 mois !
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Punaise, c’est un travail à plein temps de lire les articles et les « contre-articles »… Les députes qui ne font pas leur boulot doivent lire ça en diagonale et puis, « …A se demander si même ceux qui ont voté « pour » étaient convaincus du bien fondé de l’action, ou bien si simplement ce n’était pas un geste… pré-électoral… »
Ne faudrait-il pas tout annuler et recommencer en plus simple ?
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Ben oui; c’était même ce qui aurait dû être fait; vu que ça dure depuis 2024 ! Voir mon lien… à propos des CC; et j’en ai d’autres…
Bon après il eu fallu qu’il y ait quelques couillus chez les Députés pour se structurer et porter un texte clair…
Un petit espoir quand même; le résultat va fâcher beaucoup de français.. qu’un seul candidat pour 2027 fasse un peu de bruit et il va racoler un max… enfin, peut-être… l’espoir fait vivre…
Pour rappel, je suis en campagne, les ZFE… bof ! et le reste du temps quand je suis en balade c’est en camping-car…
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Practically, à propos de camping-car, je viens de penser à quelque chose : le gouvernement ne vous enquiquine pas en pronant des véhicules électriques ?
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Elba, excusez-moi d’avoir tardé a vous répondre concernant l’île aux fleurs au Brésil. J’ai regardé la vidéo. Les conditions de vie de ces personnes sont horribles. Ça ne devrait pas exister.
Quant au retour des ZFE, on ne s’étonne plus de rien avec ce gouv. Rien de bon à en attendre… Crdlt
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Pas de souci, Monique, concernant votre réponse. Oui, les conditions de vie – si l’on peut dire – de ces gens sont inhumaines. Et je suis certaine qu’ils ne sont pas les seuls dans le monde à survivre d’une horrible façon. Nous ne voyons pas tout.
Imaginons que nous mettions les « élites » un seul mois à la place de ces personnes… Peut-être qu’elles changeraient de façon de vivre ensuite et deviendraient-elles empathiques ?
Concernant les ZFE, avons-nous vu une seule fois depuis l’élection de Macron (et même avant lui) des lois qui étaient votées en notre faveur, pour nous faciliter la vie ?
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Il y a des publicité en ce sens pour des Vans aménagés, je n’en ai pas vu pour le CC classique, mais il faut savoir qu’en général un CC ne doit pas dépasser 3500 Kgs en pleine charge pour conduire avec un Permis B, en électrique les poids et le volume des batteries seraient un gros obstacle. Les Diesels tels qu’ils sont conçus actuellement sont puissants et économes.
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Oui, d’accord. Maizalor, comme on dit, on va considérer que les CC diesels ne polluent pas ? Ou qu’ils ne polluent pas plus que ma petite 206 ?
(Je dis cela, sachant que cette chasse au CO2 est tout-à-fait débile, alors que l’on voit que les avions de chasse et les missiles ne produisent sans doute aucun CO2… Au contraire des vaches qui pètent. 😉 )
Finalement, s’ils n’emmerdent pas les gens qui possèdent des CC, c’est qu’ils n’ont pas encore trouvé le moyen de le faire, si je comprends bien ?
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Elba, c’est plutôt qu’ils ont pas de solutions, et le touriste c’est parfois ce qui fait vivre grassement une commune… en dehors de juillet-août…
En plus sur le CO2, le Diesel est meilleur que l’essence (c’est dû au meilleur rendement du carburant, 1 L de GO étant plus énergétique qu’1 L d’essence); c’est sur l’émission de particules qu’il a été décrié… Sauf que depuis le milieu des années 2010 et la généralisation des Filtres à particules les constructeurs ont prouvé que l’argument ne tenait pas… les derniers Diesel sont tous à la même norme Euro-6d que les moteurs essence…
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Bin alors, pourquoi ils nous font suer avec les véhicules diesel ? Pour que l’on achète des véhicules électriques ? (Je n’ai pas les moyens, bien loin de là !) … Lorsque presque tout le monde y sera, ils pourront alors mettre une taxe sur l’électricité. C’est ça ??
Est-ce que recharger sa voiture en entier coûte moins cher qu’un plein de gas-oil ? (Et dure aussi longtemps ?)
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Perso, j’ai rien contre le véhicule électrique en lui même… j’ai eu l’occasion d’essayer une Tesla Model S entre 2013 et 2015, je ne sais plus… (c’était à l’occasion de l’inauguration de la station de « superchargeurs » au chateau de Cheverny… à l’invitation de la marque); ça marche du feu de Dieu… (version 4×4 essayée); mais… le prix est hor de portée de bien des bourses (plus de 100 000€ et pas de « bonus »).
Le problème proéminent mais qui conditionne tout le reste c’est que GVT et constructeurs français (les seconds sous l’impulsion du 1er) ont voulu faire croire à la masse de mouton que c’était du coup a panacée qui allait résoudre d’un coup tous les problèmes de déplacements d’une façon « écologique; or à l’utilisation on se rend vite compte qu’aucun des arguments annoncés ne tient ses promesses; à commencer par le « plein » pour 1€ !
Même si sur ce 1er point, en moyenne le plein d’une électrique revient effectivement moins cher (0,30 à 0,50 € environ le kwh à la maison si l’on prend en compte tous les paramètres, pour le reste on est lin du tableau idyllique annoncé. Et les consommateurs, nettement plus pragmatiques ne s’y sont pas trompés; enfin jusqu’à maintenant.
Désormais, la peur (toujours aussi mauvaise conseillère) de la pénurie de pétrole aidant mais inconsidérée, certains se ruent sur les voitures à batterie; oubliant de fait qu’ils ont acheté des daubes, tout ça parce que les constructeurs avent parfaitement quel prix ne pas dépasser pour vendre et que du coup ils ont rogné sur les « performances… Avec une Dacia ou un Fiat 500 si votre boulot est à 50 km oubliez car sans recharge (et le temps à passer à comptabiliser), vous aurez parfois du mal à faire l’aller-retour… La Zoe était fut un temps bridée à 120 kmh sur autoroute pour ne pas détruire l’autonomie…
J’ai tout plein d’autres exemples…
Et comme désormais les Chinois arrivent en force et que leurs véhicules bienqu’ils soient taxés à plus de 40% entre la taxe d’import, la surtaxe du même nom parce que c’est la Chine et la TVA qui se rajoute, on voit bien que même au même prix que certaine européennes l’écart en terme de produit est gigantesque… La raison est simple et connue, nos constructeurs n’étaient pas prêts du tout à basculer vers le tout électrique… et ils ne le sont toujours pas… !
Même les Allemands se sont cassés les dents à vouloir fabriquer leurs propre batteries, VAG y ayant perdu près de 1,4 milliards d’€ fin 2024 et le projet de Stellantis allié à Mercedes et Total suit le même chemin, 2 projets d’extension en Allemagne et Italie stoppés nets…
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Cette pénurie de carburant annoncée, ainsi que son prix, ne seraient-ils pas faits dans l’optique de vendre des voitures électriques, par hasard ? 😉 (Je sais, je suis une sale complotiste.)
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Bien sûr que oui ! Mais ils en ont juste profité, et n’ont sans doute vendu (ou loué) que quelques milliers de véhicules en plus et personne n’est capable de savoir combien changeront d’avis une fois les carburants redescendus à leur prix normal…
-14 % de conso en avril (je ne sais pas si le gaz et le GPL sont comptés dedans), quand on y regarde bien, et qu’on enlève les compagnies aériennes qui ont carrément supprimé des vols et y compris les voyageurs ayant annulé à cause des surtaxes, les professionnels qui se sont retreints et les salariés qui ont covoituré ou trouvé d’autres solutions… ça ne doit pas faire d’économie brute induisant un changement vers le VE. d’autant plus que les stocks ne doivent pas être importants…
Je pense plutôt que la plupart vont attendre la livraison au moins 1 mois ou 2 et que du coup, la « fête (la « guerre ») sera peut-être finie… et avec ça exit les avantages et bonjour les inconvénients, comme déjà exposé…
Le mouton peureux est un débile…
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Vendu ou loué… Ce leasing m’interpelle un maximum, dans le fait qu’il est tout à fait compatible avec ce qu’a dit Schwab : « vous n’aurez plus rien ». (quant au bonheur, ça se pose là.)
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Eh oui; et… un fil de plus à la patte…
C’est comme ça que les arabes attachent les mules et les chameaux pour pas qu’ils aillent trop loin… juste la longueur de la laisse… !
Non pas que pour un véhicule (au demeurant et potentiellement à la vie courte et au prix élevé sinon indécent parfois), ce ne soit pas une solution viable pour quelques professionnels; mais pour des particuliers du dimanche, je n’en vois nullement l’intérêt sauf à seulement vouloir jouer les « m’as-tu-vu » et à essuyer les plâtres des vices de fabrication… !
Hier soir 2è salve de contraintes exposées, cette fois ci à FR2 (si même le « sévisse » public s’y met…) avec en plus la référence… « Enquête… Que Choisir »… !
On est mal, on est mal, comme dirait la pub !
Et moi, … je me marre ! enfin pas trop… avec mon CC et ses 12 l/100
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Elba, écouter ou regarder les actus sur les chaines « classiques » (FR2, FR3, TF1…) il y a en ce moment (WE de 3 jours après un de 4!) des reportages dépeignant assez bien les galères de ceux qui ont « succombé » aux sirènes du lobby…
En vrac, pénurie de bornes, impossibilité de savoir malgré la foultitude d’application (et des abonnements parfois payants qui vont avec, surtout pour la charge sur autoroutes… !) si le point de charge choisi va être libre ou même seulement « en état », etc…
Les personnes interrogées disent rouler la peur au ventre de tomber en panne (merci les « petites batteries » pour que les voitures soient moins chères et rentrent dans les critères de « primes » à l’achat)… et là… aucun moyen de se dépanner, allo l’assistance… !
Je m’arrête là car tout cela était prévu depuis 10 ans…
La raison, c’est simple, un plein de carburant ça dure 5 minutes et on fait 4 à 800 km avec le réseau est… dense et on paie facilement avec la CB voire en liquide; un plein d’électrique ça dure en moyenne 20 à 30 mn et faut recommencer tous les 200 à 400 km avec en plus des contraintes d’abonnement, de « code confidentiels » et autres joyeusetés… propres à chaque réseau…
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Je suis bien d’accord, lepiaf. Peut-être que c’est un peu différent avec les voitures hybrides ?
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Les hybrides c’est un autre problème ! A la limite c’est nettement plus intéressant… on ne risque pas de tomber en rae; batterie à plat… on roule à l’essence…
Ensuite il faut tenir compte et de la capacité de la batterie qui donne directement une idée de l’autonomie… en électrique et du type d’hybridation et de recharge. Il faut donc évaluer un compromis type « usine à gaz » dont on ne maîtrise pas vraiment tous les paramètres, avec un écueil important les dangers d’incendie des batteries.
PSA et Renault expérimentent depuis peu ce genre d’obstacle avec des batteries qui s’enflamment spontanément sur certains de leurs modèles hybrides…
Et ça, c’est à rapprocher directement du manque de maîtrise de la technologie des batteries et de leur recharge…
Quand je disais plus en amont, que côté batteries les Européens n’étaient pas au top. Et vous ne savez encore pas à quel point ils ont du retard…
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Merci de votre réponse, lepiaf. A propos des européens, eux qui étaient au « top » de pas mal de choses autrefois, j’ai la nette impression qu’ils ne sont plus bons à rien depuis qu’ils sont vendus à l’Oncle Sam.
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C’est pas vraiment « à l’Oncle Sam » qu’ils se sont vendus, mais à l’oligarchie mondialiste plutôt à dominante juive… Les Rothschild, Rockfeller et leurs descendances… Même si nombre de fonds de gestion sont d’origine Américaine, les avoir sont désormais Internationaux, dont au Moyen-Orient; Qatar, EUA, Oman, et Arabie Saoudite bien sûr…
L’Europe, et avec elle l’UE compte désormais pour du beurre… Même le Anglais, traditionnellement proches des Américains sont en train de boire le bouillon, avec en plus également chez eux une crise politique (en général, ça va avec…).
Ne pas oublier qu’au final, ce qui se passe actuellement n’est que le rebond de la crise de 2008 et que ces financiers pratiquant le capitalisme à outrance, débridé et sans règle (à l’image de Musk !) ont fait fi des signaux d’alerte.
Le problème c’est qu’en plus l’Europe et nous avec n’avons pas su lire ces signaux et changer à temps de partenaire…
Résultat, industrie moribonde et économie à la ramasse sans même la possibilité de jouer sur la monnaie… ça a toues les caractéristiques d’une gamelle mémorable… Les années qui viennent vont être difficile s’il n’y a pas un changement de cap brutal…
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« C’est pas vraiment « à l’Oncle Sam » qu’ils se sont vendus, mais à l’oligarchie mondialiste plutôt à dominante juive… Les Rothschild, Rockfeller et leurs descendances… Même si nombre de fonds de gestion sont d’origine Américaine, les avoir sont désormais Internationaux, »
Je suis d’accord. Je parlais de « l’oncle Sam » en pensant à ces s@l@uds d’apatrides…
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Je réponds pour @practically (ou avec lui) vu que je suis aussi camping-cariste…
Ben non, ils peuvent pas nous emmerder, y’a pas de véhicule électriques dans notre monde, juste 1 ou de modèles de « vans ».
Dans beaucoup de cas, en plus on a des charges utiles « à la limite » de l’utilisable (moins qu’une voiture…) avec un PTAC qui frise (quand il n’est pas dépassé !) les 3T5…
Rien que le surpoids des batteries interdit donc, dans l’état de la réglementation, le passage à l’électrique pur. Quand à l’hybridation c’est peu ou prou le même problème avec en plus la nécessité de grossir la cylindrée pour récupérer la perte de couple due au passage Diesel vers essence (i n’y a plus d’hybrides sur base Diesel…)
Quand bien même la réglementation UE va évoluer (attendons la transposition en réglementation française, vers un PTAC à 4T2 avec le permis B); pour les CC ça risque de ne pas être suffisant… Sans parler des modèles PL construits à la base sur des extrapolations de châssis VL… On arrive aux limites de ce que peuvent endurer les ensembles mécaniques…
Autre point important; s’agissant des ZFE, un CC, tout comme les véhicules de collection en général est exonéré en permanence de ces contraintes. Le problème c’est qu’il faut parfois… la demander, ponctuellement, cette exonération… et que les durées ne sont pas harmonisées mais au bon vouloir des « organisateurs » (Mairs, Pdts de Communautés…)…
Comme d’hab.; en, France (mais aussi parfois ailleurs, la Belgique, par exemple !), c’est à la Municipalité qui se distinguera… D’autant plus que parfois les « dispositifs » ne sont pas figés… Sans même parler des aberrations du genre impossible de faire demi-tour, etc…
Et après ils vont pleurer que leurs centres-ville sont désertés… ! Touristes, d’accord; vaches à lait, non merci…
Voir ici : https://www.caradisiac.com/camping-cars-ils-ont-une-derogation-pour-circuler-dans-les-zfe-depuis-l-instauration-de-ces-zones-208008.htm
A l’attention des « van-lifers » circulant à bord d’utilitaires sommairement aménagés mais pas passés par la DREAL; dans ce cas pas de « VASP CARAVANE » sur la carte grise et donc… pas de dérogation…
Bon si pas de FDO en patrouille pour vérifier… le ni vu, ni connu je t’embrouille ou le pas vu, pas pris… ça peut marcher, mais… à vos risques et péril; attention à la fourrière… à Paris et proche banlieue, par exemple…
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Merci des infos, lepiaf et practically…
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Merci @lepiaf18, vous venez de m’apprendre quelque chose avec vos explications et le lien sur Caradisiac.
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Ping: Le conseil constitutionnel vous emmerde et restaure les ZFE comme prévu! Rien ne sera possible sans un grand referendum constitutionnel – Qui m'aime me suive…
Le Cons-Cons n’est plus que l’ombre de ce pour quoi il a été conçu. Ce fut très visible pendant la manip cov. Les ZFE prévues par l’Europe des contraintes, sont évidemment approuvées.
Nous ne sommes plus en démocratie.
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Le nettoyage des écuries d’Augias s’impose
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Faudrait engager pas mal de nettoyeurs, vu que les écuries elles sont tellement crades !!!
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Les écuries d’Augias ont été nettoyées pas un fleuve dont le cours a été détourné par Hercule.
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Comme nous somme une grosse majorité à avoir des bagnoles crit’air 3 ou plus, si on est banni des ZFE, il suffirait de ne plus y aller pour bosser, acheter, bref, consommer ; et on verrait bien combien de temps il faudrait pour que l’économie se casse la figure faute d’acheteurs et de main d’œuvre pour faire tourner le système ! Patience donc et surtout, solidarité !
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