La cour de justice européenne considère que les médecins seront les seuls responsables des conséquences des injections covid car ils étaient libre de refuser d’injecter

Selon la décision de la Cour de justice Européenne, tous les professionnels de santé qui vous ont poussé à la vaccination contre le Covid ou vous ont vacciné, sont civilement et pénalement responsables. L’affaire portée par le professeur Frajese devant la Cour de justice de l’Union européenne a eu une issue surprenante ! Selon la Cour, une prescription médicale était nécessaire pour administrer les vaccins anti-Covid. Mais il y a plus : les médecins auraient pu choisir de les administrer ou non et même les déconseiller, à tel point que la responsabilité civile et pénale éventuelle des professionnels de santé est imputable au cas spécifique. Les motifs retenus par la Cour pourraient ainsi remettre en cause les procédures disciplinaires et pénales engagées contre les médecins qui s’opposaient aux vaccinations et attribuer au contraire de graves responsabilités aux médecins qui ont vacciné « sans si ni mais », favorisant ainsi également le risque de provoquer des événements indésirables. Lien vers article (en italien) : https://buongiornosuedtirol.it/2025/02/19/esclusivo-vaccini-covid-la-corte-ue-serviva-la-prescrizione-e-il-medico-poteva-sconsigliarli/

« La Cour a dû confirmer, même dans une brève parenthèse, que les décisions de la Commission d’autoriser la mise sur le marché « n’entraînent aucune obligation pour les médecins de prescrire et d’administrer lesdits vaccins à leurs patients ».

Il a réaffirmé le principe fondamental du droit à la liberté de traitement et de choisir le traitement le plus approprié, le plus sûr et le plus efficace par le médecin, en toute bonne foi et en toute conscience, dans le cas spécifique et dans l’intérêt exclusif de la santé du patient.

Ce passage est d’une importance extraordinaire car il démonte définitivement les accusations qui ont été portées , tant devant les tribunaux que dans les procédures disciplinaires, contre tous les médecins qui ont déconseillé la vaccination Covid à leurs patients ou ont refusé de la promouvoir, rétablissant ainsi la pleine liberté de soins du médecin.

De plus, elle confirme qu’il existe une responsabilité spécifique des médecins vaccinateurs qui ont administré inversement le médicament sans évaluer adéquatement l’opportunité, les risques et la sécurité dans le cas concret spécifique du patient traité.

Plus généralement, la Cour a précisé que « si l’octroi d’une autorisation de mise sur le marché d’un vaccin constitue une condition préalable au droit de son titulaire de mettre ce vaccin sur le marché dans chaque État membre, cette autorisation de mise sur le marché n’entraîne en principe aucune obligation à la charge des patients ou des médecins vaccinateurs » , mais elle a surtout confirmé qu’« il ressort clairement des annexes des décisions attaquées qu’une prescription médicale est nécessaire aux fins de l’administration des vaccins en cause » . C’est ce que nous avons toujours affirmé dans les recours en soutien aux travailleurs suspendus, qui avaient refusé de se faire vacciner notamment en raison de l’absence d’une prescription médicale spécifique, même si dans de nombreux cas ils l’avaient eux-mêmes demandé à leur médecin. La prescription n’a jamais été délivrée pour aucune des millions de doses administrées rendant toutes les administrations susmentionnées contra legem (exemption valable pour ceux qui ne voulaient pas se faire vacciner), avec les conséquences juridiques de l’illégitimité des dispositions réglementaires imposant l’obligation et l’illégitimité de « l’acte médical » de l’administration spécifique ».

Parlons du « bouclier pénal » pour les professionnels de la santé. Quelles responsabilités pourraient être attribuées aux médecins vaccinateurs ?

« Les décisions de la Cour peuvent influencer les procédures civiles et pénales en vue d’obtenir réparation des dommages (biologiques, moraux et patrimoniaux) causés aux personnes soumises auxdits traitements pharmacologiques, ayant été administrés – en raison de la responsabilité pour faute médicale es médecins vaccinateurs

– « en violation de la loi » en raison de l’absence de prescription médicale préalable (prescription restrictive répétable, dite RRL). En voulant expliquer en termes compréhensibles pour ceux qui ne sont pas du secteur, le bouclier pénal fonctionne seulement si le traitement médical est administré conformément aux indications prévues par les actes d’autorisation qui dans ce cas ont été méconnues et non seulement par manque d’une évaluation médicale minutieuse et adéquate de chaque patient hésitant dans l’acte formel de prescription. « Le moment et le nombre de doses administrées n’étaient très souvent pas cohérents avec les indications en vigueur au moment des différentes administrations et cela empêche le bouclier pénal d’être opérationnel ».

Les arrêts de la Cour de justice de l’Union européenne s’imposent également aux juges nationaux auxquels est soumise la même question : quelles perspectives pourraient se dessiner pour les affaires toujours en cours, notamment celles concernant les personnels de santé suspendus et/ou radiés pendant la période Covid ?

« Comme indiqué précédemment, les principes énoncés dans cet arrêt ne peuvent être ignorés par les juges nationaux, mais il est important qu’ils soient rappelés de manière correcte et pertinente. Beaucoup dépendra de la manière dont les recours à l’origine de la procédure ont été constitués et des motifs et arguments avancés pour soutenir l’illégitimité des mesures adoptées. Il sera sans doute fondamental d’avoir soulevé la question de la violation de la législation communautaire et donc d’avoir mis en évidence le contraste entre la législation interne et la législation européenne. La CJUE a réitéré dans plusieurs passages de l’arrêt que les médecins avaient la tâche d’évaluer dans le cas spécifique s’il fallait ou non administrer les vaccins contre le Covid-19, confirmant la nécessité d’une prescription à cet effet, de sorte que la règle nationale qui entre en conflit avec ces principes et, même avant, avec les protocoles d’administration contenus dans les documents d’autorisation, atteint la limite de l’inapplicabilité car elle est illégitime”.

Une fois de plus bonne analyse dans France soir

https://francesoir.fr/societe-justice-sante/vaccins-covid-19-la-cour-de-justice-de-l-ue-tranche-prescription-obligatoire

  • L’arrêt souligne que les AMM n’entraînent aucune obligation pour les médecins de prescrire ou d’administrer les vaccins. Cette liberté est cruciale : un médecin peut, en conscience et sur la base de son expertise, choisir de ne pas recommander Spikevax ou Comirnaty à un patient, par exemple, en cas de doutes sur leur pertinence ou de contre-indications spécifiques. La Cour précise que cette décision n’engage pas leur responsabilité juridique du seul fait des AMM, car celles-ci ne leur imposent rien directement. Ainsi, les médecins conservent une marge de manœuvre significative dans leur pratique, alignée avec leur devoir éthique de protéger la santé de leurs patients.
  • Impact sur la responsabilité des médecins 
    L’arrêt clarifie que la responsabilité éventuelle d’un médecin ne découle pas des décisions d’AMM, mais des circonstances spécifiques liées au traitement de chaque patient. Par exemple, si un effet indésirable survient après l’administration d’un vaccin, la responsabilité de Frajese ou d’un autre médecin dépendrait de son propre acte de prescription ou d’administration, et non de la simple existence des vaccins sur le marché. La Cour insiste sur le fait que l’EMA, et non les médecins individuels, est chargée de vérifier la sécurité et l’efficacité des vaccins avant leur autorisation. Cela soulage les praticiens d’une obligation d’évaluation indépendante des données scientifiques globales, leur rôle se limitant à l’application clinique dans le cadre de leur relation avec le patient.
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Agrégé d'histoire, Professeur de Chaire Supérieure en économie et en géopolitique, intervenant àBordeaux III et comme formateur à l'agrégation d'économie à Rennes Aujourd'hui retraité
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51 Responses to La cour de justice européenne considère que les médecins seront les seuls responsables des conséquences des injections covid car ils étaient libre de refuser d’injecter

  1. Avatar de GB GB dit :

    mais, eux, les médecins ne pouvaient travailler sans l’injection…. on leur interdisait de se la déconseiller….

    à mon avis une décision pour dissuader les médecins de déclarer les effets secondaires…

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    • Avatar de lepiaf18 lepiaf18 dit :

      Oh que non, vous ne réfléchissez pas en terme de « légalité » !
      Eux justement, les toubibs, avaient toutes les cartes en main pour passer outre.
      Il n’y a que les covidiots des vaxxinodromes (des volontaires, faut-il le rappeler !) pour ne rien avoir compris !

      Dans le secret du cabinet, le contenu de la seringue pouvait aller dans le siphon du lavabo (dont tout cabinet est équipé) et le toubib pouvait vous faire signer l’acquiescement du consentement et vous remettre votre attestation ainsi que votre « pass vaxxinal » au besoin.
      De quoi vous mettre à l’abri et lui aussi puisque « une dose » avait été réellement consommée et que par la suite ne s’est produit AUCUN CONTRÔLE A POSTERIORI.

      Nos politiques ont-ils sciemment commis cet oubli de contrôle ou est-ce une bourde ?
      J’avoue pencher sérieusement depuis le début pour… la 1ère éventualité qui leur permet ainsi de reporter stratégiquement la faute sur ces mêmes idiots de toubibs.

      J’avais également dit, ici et ailleurs, que ceux qui intentaient des actions n’avaient qu’une seule voie d’action; porter plainte contre le piquouseur (toubib, pharmacien, infirmier…), pour non respect du recueil du consentement éclairé. Et ça, même dans les vaccinodromes, ça pouvait se faire puisque très rares sont ceux à qui on a remis une attestation.

      Il faut rappeler ici que normalement le piquousé devait remplir justement un questionnaire qui devait permettre éventuellement au piquouseur d’évaluer les incompatibilités.
      Encore aurait-il fallu que le piquouseur soit au fait des éventuels problèmes de santé du piquousé…. !

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      • Avatar de elba jovialedbba43735 dit :

        « Dans le secret du cabinet, le contenu de la seringue pouvait aller dans le siphon du lavabo (dont tout cabinet est équipé) et le toubib pouvait vous faire signer l’acquiescement du consentement et vous remettre votre attestation ainsi que votre « pass vaxxinal » au besoin. »

        Effectivement ! Peut-être que d’aucuns ont fait cela ? Je l’espère.

        Mon médecin traitant est parti à la retraite au moment du confinement et je ne l’ai pas revu depuis. Sinon, je lui aurais demandé ce qu’il faisait (ou avait fait.) Je pense qu’il m’aurait dit la vérité.

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    • Avatar de Dr.med.Dirk Wollny Dr.med.Dirk Wollny dit :

      Chers Messieurs-Dames,

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    • Avatar de Dirk Wollny Dirk Wollny dit :

      Chers Messieurs-Dames,

      Bonjour de 🇩🇪.

      Il me manque expressément la référence de dossier

      de sorte que je puisse me défendre dans min cas grave.

      Je me remercie de votre aide et reste

      Cordialement

      D. Wollny

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  2. Avatar de Françoise Bianchi Françoise Bianchi dit :

    Ils ont cru échapper à leur responsabilité en obéissant servilement aux ordres des labos, des pouvoirs et de leur Ordre…

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    • Avatar de lepiaf18 lepiaf18 dit :

      Enfin une décision sensée, dans tous les sens du terme !

      Bon ne pas crier victoire trop tôt; j’ai pas lu la décision officielle et elle est peut-être pas définitive !

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  3. Avatar de Pierre Driout Pierre Driout dit :

    Ça pique à lire Messieurs les médecins, n’est-ce pas ?

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  4. Avatar de maikoro12 maikoro12 dit :

    excellent rappel pour les médecins, mais j’ai peur que cela exempte de responsabilité les autorités qui ont imposé les injections.

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    • Avatar de lepiaf18 lepiaf18 dit :

      Au final si on y regarde bien, avec une telle décision, on s’en tape !
      C’était en fait aux obligés de se battre contre cette obligation qu’ils devaient savoir anormale, incongrue, scélérate… (mettez tous les qualificatifs que vous voulez !
      Certains l’ont fait et on depuis gagné en récupérant leur poste.

      Certes notre législation est bien compliquée, mais bon sang que l’inculture en France est grande et le formatage intellectuel puissant. Là est la cause principale du mal !

      Et vous faites pas de mouron, la clique à Macron va quand même avoir un peu de mal à s’en remettre !

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  5. Avatar de Bernadette Bihin Bernadette Bihin dit :

    c’est tellement énorme qu’on a du mal à y croire. Ils doivent voir très peur pour faire une volte face pareille. Mais comment les dirigeants européens pourront se défendre après tout ce qu’ils ont dit, publié, répété quotidiennement ? Comment nos ministres médecins ont ils pu mentir en pleine conscience alors qu’il étaient au courant, tout comme les dirigeants des media qui leur ont emboîté le pas pour continuer à recevoir des subventions des industries ? Comment les États pourront se dégager de leur responsabilité alors qu’ils auront organisé des vaccinodromes où on se rendait avec la convocation mensongère ? Comment pourront ils prétendre que les médecins étaient “libres” après avoir mis à pied les médecins résistants, encore maintenant ?

    Je n’arrive pas à être heureuse de cette énorme accusation de culpabilité parce que je vois ce qui va suivre: les médecins prétendront avoir bien informé leurs patients alors qu’ils ne sont pas passés par eux, et diront avoir simplement suivi les instructions de leur Ordre. Il sera impossible de condamner un médecin pour n’avoir pas prescrit l’injection puisque personne n’est venu leur demander une prescription, bref, tout va retomber sur les victimes. La justice, si seulement elle pouvait être intègre, n’aura pas le temps de s’occuper de toutes les plaintes, elles traîneront des années et n’aboutiront jamais.

    Depuis le début de la crise suis très en colère contre les médecins qui n’ont pas réagit, je trouve qu’ils auraient dû être les premiers à faire barrage contre cette injection. Je suis aussi bien en colère contre ceux qui ne se sont pas renseignés, qui n’ont pas douté et ont accepté de jouer le sale jeu que contre ceux qui ont piqouzé en sachant ce qu’ils faisaient et mentaient consciemment en injectant en pleine conscience des turbo-cancers, des myocardites, des thromboses, des Charco ou Guillain-barré, etc. Un ami médecin généraliste, au début de l’injection pleurait au téléphone en disant “on va leur injecter du poison, la protéine Spike est du poison”. Il a tout de suite réagit et décidé d’agir selon sa conscience en déconseillant l’injection, en soignant les piquouzés. Cela en “secret” pour qu’on ne lui retire pas le droit de soigner ! Pourtant il n’est pas “spécialiste” il est médecin de famille et ses connaissances étaient suffisantes pour comprendre le danger. POURQUOI PAS LES AUTRES ????

    TOUS les médecins savaient qu’on ne vaccine pas en période d’épidémie, qu’on ne vaccine pas les femmes enceintes, etc. Pourtant ils continuent encore maintenant avec de nouveaux produits à ARNm et aucun ne s’insurge contre ces nouveaux crimes contre l’humanité… Alors qu’ils ne peuvent plus ne pas savoir.

    Non, sous des apparences de bonne nouvelle, celle ci me sidère et me décourage très fort. Elle signifie que la responsabilité morale et aboutira en pratique sur les victimes. 2 ou 3 médecins seront peut-être condamnés dans 10 ans pour l’exemple.

    Je me suis souvent demandée “comment “ils” pourront sortir de ce chaos qu’ils ont créé avec tant de mensonges, mais à partir du moment où le public ne connaîtra pas cette décision ne sera sans doute pas connue du public, elle n’aura aucun effet constructif. Elle permettra juste aux gouvernants, aux juges et aux journalistes de se laver les mains. Sauf que peut-être, ils ne pourront plus jamais imposer une nouvelle injection douteuse. J’attends de voir. Ça bouge tellement de tous les côtés que je garde espoir, malgré le degré de corruption des gouvernants que l’on découvre chaque jour soit hallucinant.

    B. Bihin

    >

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    • Avatar de lepiaf18 lepiaf18 dit :

      Suffit pas de « prétendre avoir bien informé, faut le prouver ou le démontrer; ils sont pas à la TV là, mais devant des juges !
      Et y’a sans doute pas que des toubibs, TOUS les piquouseurs sont visés lorsque la décision fait jurisprudence (ce n’est peut-être pas encore le cas ici), infirmiers, pharmaciens… Et là, il serait fort douteux que certains se soient donnés la peine, voire aient été capable d’analyser les données des fournisseurs de ces injections.

      Du velours dans ce cas pour les plaignants.
      Normalement le professionnel devait vous faire signer un document (comme à l’hôpital lors d’une intervention à risques), ce qui sous-entendait pour le professionnel de passer un temps conséquent avec le patient.
      Combien ont signé ce document que le professionnel doit pouvoir produire ?

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    • Avatar de elba jovialedbba43735 dit :

      Bernadette, tout comme vous : moi qui ne suis qu’une moins que rien (j’ai élevé mes enfants, puis ai travaillé dans un ehpad au service des repas… Un boulot que j’ai aimé parce que j’apportais aide et sourire à « mes p’tits vieux » comme je les appelais), je me suis de suite interrogée parce que je SAVAIS que l’on ne vaccine pas PENDANT une épidémie. Comment les soignants (pharmaciens, infirmiers, toubibs…) pouvaient-ils ignorer cela ? Je trouve donc qu’ils sont responsables d’avoir injecté les gens. S’ils avaient tous, ou en masse, refusé, ces injections n’auraient pas pu se faire.

      J’en veux aussi à ceux et celles qui auraient pu refuser, surtout les retraités qui ne risquaient pas de perdre leur travail, mais qui se sont pliés aux injonctions pour pouvoir continuer à aller au resto, au ciné, ou voyager.

      Je n’en veux pas à ceux qui, pour garder leur travail et parce qu’ils avaient besoin de cela pour vivre et faire vivre leur famille, ont accepté cette OBLIGATION.

      J’en ai voulu aussi à mes frères et soeur, qui ont décidé de faire vaxxiner ma maman en ehpad (elle n’était pas en mesure de refuser), elle qui est décédée voici bientôt quatre ans, deux semaines après sa seconde injection. J’étais la seule de la fratrie à ne pas être d’accord. Que maman leur pardonne de là où elle est.

      Et je suis tellement triste, lorsque j’apprends que des gens de mon entourage ont des turbo-cancers inexpliqués ou des crises cardiaques ! Triste et en colère à la fois.

      Bonne soirée.

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  6. Avatar de Loup Alain Loup Alain dit :

    Plus les mensonges sont énormes et plus ça passe. La cours de justice européenne a dit cela ?? !! C’est n’importe quoi et surtout totalement faux. Abominable l’attitude de cette soi-disant justice européenne.

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  7. Avatar de Menard Menard dit :

    Bravo !

    Les seuls responsables sont ceux qui ont été payés pour injecter ces produits expérimentaux sans s’informer correctement et consciencieusement sur leur contenu.

    Depuis quand le soin est aux ordres de la politique ? Un petit rappel historique 🤔

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  8. Avatar de Christophe Christophe dit :

    Ils me semble que les patients sont venus librement dans les points de vaccination, et les medecins ont juste repondu à leurs demandes et souhaits. Donc les medecins devaient ils s y opposer ?

    Ceux qui ont tenté ont ete menacés et poursuivis par les ordres. Ca c’est pas bien.

    Mais pour ceux qui ont juste laissé faire ?Sont ils coupables de qque chose ?

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    • Avatar de lepiaf18 lepiaf18 dit :

      « Mais pour ceux qui ont juste laissé faire ?Sont ils coupables de qque chose ? »

      Oui bien sûr, éventuellement… Toute vaccination (encore plus quand en fait ce n’est pas un vaccin !) est un acte médical et donc soumis à prescription, même si ce n’est pas le médecin qui exécute l’acte.

      Et je dis éventuellement parce que c’est à eux, ces « piquouseurs » de faire la preuve qu’ils ont correctement fait leur job en informant les patients et en vérifiant s’il n’y avait pas de contre-indications. Le recueil du consentement éclairé doit être « formel » (le patient signe); mais pour que celui-ci soit « éclairé », faut-il encore que le toubib ait été à la pêche aux infos. Et ça en cas de litige ça va être épluché.
      Ce n’est pas pour rien que certains toubibs ont du mal à s’assurer

      Les toubibs, avant de se ruer dans les vaccinodromes, histoire de gagner un peu plus de flouse, s’étaient même bien posé la question, au début, puisque demandant ensuite au GVT de leur assurer la protection de cette responsabilité.
      Bon le GVT a répondu que oui, ils étaient couverts; mais en fait a priori aucun texte chez nous, entre autre, et dans l’UE ne le dit. Un peu plus de fric a semble-t-il suffit à convaincre nos piquouseurs en herbe!
      Conclusion le toubib est « tout nu » n’ayant pas maîtrisé la chaîne du consentement.

      Bon faut pas sauter de joie tout de suite, le lien mis par l’équipe de P. Gibertie renvoie à une décision de rejet d’un pourvoi, donc à une fin de non recevoir.
      Sauf que si M. Giovanni Frajese est un toubib qui tentait de se défendre, attaqué sur sa responsabilité de piquouseur, en tentant d’incriminer la Commission et les AMM, là ça change tout, car ce serait une victoire pour… les piquousés et effectivement la porte ouverte à des actions dans les 26 États Membres.

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  9. Avatar de wildlyprincess98c56e44d0 wildlyprincess98c56e44d0 dit :

    Après avec 50 euros net d impôts par piquouses …ça valait le coup d essayer

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  10. Avatar de Ropert Ropert dit :

    Merci pour cette information capitale, monsieur Gibertie.
    Pourriez vous ajouter le lien vers la décision de la CJUE? merci

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  11. Avatar de sebalex69 sebalex69 dit :

    Lorsque l’on interroge l’IA quant à la responsabilité des vaccinateurs dans les vaccinodromes, on obtient la réponse ci-dessous. Que doit-on en déduire ?
    En France, la responsabilité civile et pénale des médecins qui ont participé à la vaccination contre la COVID-19 dans les vaccinodromes est encadrée par des dispositions légales spécifiques, notamment dans le contexte de la crise sanitaire. Voici une explication détaillée :
    Responsabilité civile
    La responsabilité civile des médecins vaccinateurs est engagée en cas de dommages causés aux patients en raison de leur intervention. Cependant, dans le cadre de la campagne de vaccination contre la COVID-19, des mesures spécifiques ont été mises en place pour limiter cette responsabilité :
    Régime d’indemnisation par l’ONIAM: L’Office national d’indemnisation des accidents médicaux (ONIAM) prend en charge l’indemnisation des effets indésirables graves liés aux vaccins COVID-19. Les victimes n’ont donc pas besoin de poursuivre les médecins ou les établissements de santé pour obtenir réparation, sauf en cas de faute grave.
    Respect des protocoles : Les médecins vaccinateurs doivent respecter les protocoles établis par les autorités sanitaires (conservation des vaccins, vérification des contre-indications, information du patient, etc.). S’ils agissent conformément à ces règles, leur responsabilité civile est généralement limitée.
    Vaccins autorisés : Les vaccins utilisés dans les vaccinodromes ont reçu une autorisation de mise sur le marché (AMM) ou une autorisation temporaire d’utilisation (ATU), ce qui réduit le risque de mise en cause des médecins, à condition qu’ils respectent les procédures.
    2. Responsabilité pénale
    La responsabilité pénale des médecins vaccinateurs pourrait être engagée en cas de faute grave, telle que :
    Négligence ou imprudence : Par exemple, ne pas respecter les procédures de conservation ou d’administration du vaccin, ou ne pas vérifier les contre-indications.
    Défaut d’information : Ne pas informer correctement le patient sur les risques et bénéfices du vaccin, ou ne pas obtenir son consentement éclairé.
    Faute intentionnelle ou mise en danger délibérée : Si un médecin agit de manière délibérément dangereuse (ce qui est très rare).
    Cependant, dans le contexte de la vaccination contre la COVID-19, les médecins agissent dans le cadre d’une mission de service public et sous l’autorité des autorités sanitaires. Cela limite leur responsabilité pénale, à condition qu’ils respectent les protocoles et les recommandations officielles.
    3. Protections spécifiques
    État d’urgence sanitaire : Pendant la crise sanitaire, des mesures exceptionnelles ont été prises pour protéger les professionnels de santé agissant dans le cadre de la lutte contre la COVID-19.
    Loi du 5 mars 2020: Cette loi prévoit une immunité partielle pour les professionnels de santé en cas de dommages liés à la gestion de la crise, sauf en cas de faute lourde ou intentionnelle.
    Mission de service public : Les médecins vaccinateurs dans les vaccinodromes agissent dans le cadre d’une mission de santé publique, ce qui renforce leur protection juridique.
    4. Cas pratiques
    Effets indésirables graves : Si un patient souffre d’un effet indésirable grave (par exemple, une réaction allergique sévère), c’est l’ONIAM qui indemnise la victime, sans qu’il soit nécessaire de prouver la faute du médecin.
    Faute médicale avérée: Si un médecin commet une faute grave (par exemple, administrer un vaccin à une personne ayant une contre-indication claire), sa responsabilité civile et pénale pourrait être engagée.
    Conclusion
    Les médecins vaccinateurs dans les vaccinodromes sont largement protégés par un cadre légal spécifique qui limite leur responsabilité civile et pénale, à condition qu’ils respectent les protocoles établis et agissent conformément aux recommandations des autorités sanitaires. En cas d’effets indésirables, c’est principalement l’ONIAM qui intervient pour indemniser les victimes, sans nécessité de prouver la faute du médecin. Cependant, en cas de faute grave ou intentionnelle, leur responsabilité pourrait être engagée.

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    • Avatar de lepiaf18 lepiaf18 dit :

      Même l’IA apparemment ne donne pas un blanc-seing à nos piquouseurs !

      « Respect des protocoles : Les médecins vaccinateurs doivent respecter les protocoles établis par les autorités sanitaires (conservation des vaccins, vérification des contre-indications, information du patient, etc.).« 

      Ces mesures, non effectuées (et surtout non consignées dans le dossier du patient !) ouvrent la porte à des poursuite. C’est même considéré comme… faute grave !

      Et si l’IA le dit….
      je sens qu’on va un peu s’amuser dans les mois qui viennent !

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  12. Avatar de dany dany dit :

    il convient de lire la décision elle-meme

    CURIA – Documents

    le cas est celui d’un medecin vaccinateur ( poursuivi par un ou plusieurs patients ?) qui veut l’annulation de l’AMM de Moderna et de BionTech (et Pfizer).

    La tribunal européen rejette une argumentation disant que la responsabilité du vaccinateur découle des AMM, d’où un interêt pour agir dudit vaccinateur pour faire annuler les AMM. Le tribunal dit que le vaccinateur n’avait aucune obligation créée par l’AMM, et qu’au bout du compte c’est le régime normal de responsabilité du médecin traitant et de sa liberté de choix de soin qui s’applique.

    Il était temps de le faire savoir aux médecins et autres vaccinateurs 4 ans apres…

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    • Avatar de lepiaf18 lepiaf18 dit :

      J’ai pas récupéré tout le dossier de cette action, mais en en lisant quelques passage, après avoir lu l’article publié ici, j’étais effectivement arrivé à la même conclusion, le plaignant est en fait un toubib qui tente de se soustraire à sa responsabilité.

      Eh bien, messieurs les piquouseurs, en particulier les non toubibs, bonne chance, désormais !

      Allez j’en connais que ça va refroidir désormais de piquouser à tout va avec de l’ARNm !

      D’autant plus que si ces piquouseurs avaient été plus intelligents et sans doute plus instruits !) ils n’avaient pas grand risque à faire le faux-cul ! Le contenu de la seringue dans l’évier et basta, réglé; vu qu’il n’y avait en fait pas de pandémie !

      Saloperies de chiffres !
      Et KONNARDS de journaleux, qui eux ont oublié… Comme disait Raoult à Pujadas en 2020, il a le temps de la science et celui du journaliste, et ce ne sont pas les mêmes !

      Présentement y’en a plein qui pensent « Ni pardon, ni oubli ». C’est drôle mais les Lacombe, Yazdan je sais plus quoi, Marty, Wargnon, Mégarbane, Cymès… on les voit plus à la TV….

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  13. Avatar de Gerardin LAURENCE Gerardin LAURENCE dit :

    Bonjour,

    Je cherche l’origine de l’article, je n’ai rien vu dans ce sens sur le site de la Cour de justice européenne. Pouvez-vous nous transmettre le lien SVP ?

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  14. Avatar de lepiaf18 lepiaf18 dit :

    Pour ceux qui veulent aller plus loin, ici une synthèse et explication de cette décision qui de fait est une fin de non recevoir en tentative d’échappatoire à leur responsabilité pour tous les piquouseurs !

    Moi j’aime !

    https://europeanlitigation.eu/fr/2025/02/11/un-arret-pedagogique-sur-les-questions-relatives-a-la-recevabilite-des-recours-en-annulation/

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  15. Avatar de Dayanand Dayanand dit :

    Les Docteurs sont devenus des vétérinaires, et les patients des moutons.
    Je ne sais pas lequel des 2 est le plus grave.

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  16. Avatar de Christian Christian dit :

    Non, les médecins n’avaient pas toutes les cartes en mains, puisque très tôt un collectif s’était créer pour s’opposer.

    Ce collectif a très vite disparu sous la menace de voir les signataires se faire interdire d’exercice.

    Certains ont persistés, ont été suspendus, ou mis à la retraite d’office en fonction de leurs âges et/ou des lieux de leurs activités.

    Comme beaucoup de salariés, la « vaccination » était obligatoire, au risque de perdre son job. Et sans parler de la mise à l’écart sociale de l’ensemble de la population non picousée.

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    • Avatar de Dayanand Dayanand dit :

      L’obligation de l’injection est arrivé à la mi-septembre 2021 pour le personnel « soignant ». Les études sur l’augmentation des myocardites et autres effets secondaires sont arrivés avant juin 2021 provenant d’Israël et d’Angleterre. Les témoignages de particulier inondaient les media sociaux également. Donc le personnel soignant savait s’il avait envie de savoir. La plupart aurait pu faire un faux (sauf dans les CHU). Et puis si le personnel médical avait refusé de le faire en février 2021 comme il aurait été intelligent d’attendre et avec le retour d’expériences des premiers à se faire injectés qui tombaient malades ou avaient des effets secondaires après injections, l’obligation n’aurait pas pu avoir lieu pour contraindre les autres. Je ne plains que ceux qui ont du abandonner leur travail, les autres, je ne préfère ne pas les qualifier, pour rester courtois.

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    • Avatar de lepiaf18 lepiaf18 dit :

      @Dayanand;

      Tout ce que vous dites est vérifiable.

      J’en viens à me demander s’il y a en fait eu autant d’injections qu’affirmé par les Autorités de Santé.
      En effet, les chiffres de effets indésirables sont très faibles parmi les soignants, alors qu’il devrait être au moins égal au reste de la population, voire supérieur si l’on tient compte de l’obligation d’août 2021

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  17. Avatar de Christian Christian dit :

    « Il ne pourront plus jamais imposer une nouvelle injection douteuse »?

    Mais c’est ce qu’ils font toujours! En plus, Pfizer et les pouvoirs publics en font la promo dans les médias… télé, radios etc.

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    • Avatar de lepiaf18 lepiaf18 dit :

      Non, non, ils n’imposent rien en réalité. Y compris pour les « soignants » et assimilés de la Loi du 05/08/2021, cette vaxx n’est que… conseillée. N’y vont donc que ceux qui veulent !

      Pour ceux-là malheureusement on ne peut plus rien; on ne combat pas la Foi !

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      • Avatar de Christian Christian dit :

        Allez dire ça à un vigile, qui interdit l’accès à l’hôpital, parce que vous n’avez pas le « césame »; alors que avez à faire une entrée pour être soigné d’une pathologie lourde et mortelle…

        Aujourd’hui encore, on impose le masque qui ne sert pas vraiment à grand chose, sans avertir les visiteurs que le plus important reste de se laver les mains régulièrement, surtout quand on sort d’un hôpital.

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      • Avatar de lepiaf18 lepiaf18 dit :

        Je ne parlais qu’au niveau de la Loi !

        Que de petits capos veuillent faire du zèle ou devenir Calife à la place du Calife, il y en a partout; mais l’emblème de notre pays c’est le coq, non ?

        Je vous rappelle malgré tout qu’ici on ne parle que des « injections » et donc pas du pass sanitaire, le seul à ma connaissance ayant été un tant soit peu demandé aux malades se rendant dans un « hôpital »; un comble, une ineptie, je vous l’accorde !
        Alors, il suffit d’apostropher le quidam vertement, et de demander à s’adresser au Directeur d’Établissement. Si ça ne suffit pas, demander l’intervention de la police et au besoin porter plainte pour refus de soin.
        Je voudrais bien voir la tête d’ahuri des « soignants » ainsi remis à leur place !

        Mais bon, pour faire ça, faut comprendre les limites des textes de Loi, ne pas avoir eu peur en l’occurrence d’attraper ce « virus » (que peu de monde a vu finalement) et avoir … un peu de courage !

        J’étais aux Urgences du CH de Bourges début mai 2020, pour toute autre chose je vous rassure; j’ai passé la journée dans un couloir à 2 ou 3m de la pièce réservée aux pressentis « covidés ». J’y ai vu en tout 2 personnes, âgées et amenées déjà sous oxygène. Un nombre conséquent de brancardiers, toubibs, infirmiers et infirmières, malades sont passés à côté de moi; certains avec masques, beaucoup sans; quand j’en ai demandé un, on m’a clairement dit qu’ils en avaient pas pour les malades et que c’était… réservé aux soignants… quand il y en avait !

        Je ne vous cache pas que quand je suis ressorti le soir, sans aucune précaution bien sûr (et sans même du Doliprane) et pas encore au fait de la supercherie il m’a fallu 3 ou 4 jours pour que je retrouve pleinement ma sérénité. Eh oui, ce fameux temps d’incubation ! Je vous rappelle également qu’il n’ avait à l’époque… pas de vaxxins !

        A partir de là mon cher Christian, ça a fait tilt dans mon cerveau. et quand on est convaincu, après analyse de tant d’incohérences de se faire mener par le bout du nez (je rappelle aussi que j’ai des compétences en protection NBC datant de mon passé militaire), je vous assure ça donne du courage.

        A partir de ce moment mes maîtres mots ont été résistance et résilience. J’offrais une boite de masque d’avant 2021 à tous les vigiles de supermarché portant le masque. Dessus c’était marqué en toute lettre que ce « torchon » n’était d’aucune utilité contre les infections bactériennes et la plupart des infection virales; norme AFNOR oblige !

        Après ils ont supprimé cette inscription sur les boîte il fallait chercher la notice à l’intérieur pour trouver la mention. Risible, mais qui a cherché cette norme Afnor ? Ou comment détourner un objet de sa fonction.

        Pourtant c’est toujours d’actualité, vous en voyez encore, des imbéciles heureux (bon peut-être pas si heureux que ça, hein !) avec le string sur le groin. Doivent pas savoir lire, ceux-là !

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  18. Ping: La cour de justice européenne considère que les médecins seront les seuls responsables des conséquences des injections covid car ils étaient libre … – Qui m'aime me suive…

  19. Avatar de jeanlazerque jeanlazerque dit :

    le toubib responsable ? Ce n’est pas si évident que ça surtout en campagne.Un toubib qui pique dans le coussin serait vite répéré, avec des « on dit que » ce qui arriverait immanquablement a l’oreille du conseil de l’Ordre départemental.Un médecin qui aurait trop de refus de vaccination suite à ses conseils idem.. Ajoutez ça a la psychose ambiante organisée … La liberté de prescrire n’existe plus vraiment.Essayez donc d’avoir de l’ivermectine auprès de votre docteur alors qu’il n’y a aucun risque d’effets secondaires! les ordonnances sont épluchées par le conseil de l’ordre.

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  20. Avatar de fried60877ff6d3 fried60877ff6d3 dit :

    Reste qu’il faut prouver qui a fait l’injection, dans les vaxxinodrômes ça risque d’être compliqué.
    Une connaissance a participé à cette comédie, hyper rentable, bien plus qu’une après midi à son cabinet, déclarant fièrement que qu’il détenait le record d’injection du jour.
    Mais pour en revenir à mon interrogation, les noms des injecteurs sont ils sur les certificats car dans le cas contraire les recherches vont être compliquées.

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    • Avatar de lepiaf18 lepiaf18 dit :

      Non, non, aussi facile qu’ailleurs, chaque piquousé recevait une feuille avec l’identification du piquouseur. Si ce dernier pas toubib, il devait fournir l’ordonnance et éventuellement la copie du recueil du consentement.

      Bon y’a sans doute eu des loupés… mais c’est aux piquousés qui s’estiment floués de se bouger le cul non ?

      Entre nous, un peu marre de les prendre par la main, surtout quand pour certains ils nous ont copieusement insultés et mis au ban de la société !

      Les blouses blanches se teintent de sombre, semble-t-il

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  21. Avatar de Zennob Zennob dit :

    On parle beaucoup des médecins de ville pourtant il y a eu bien pire dans les hôpitaux ! Les refus d’opérer si pas injecté. Mon neveu qui devait subir une opération à cœur ouvert (j’ai pas le terme) c’est vu refusé si non injectéé!

    Tout le monde se souvient de cette jeune femme a qui on a interdit l’accès à sa chimio parce qu’elle refusait l’injection.

    Le cas des employeurs obligeant leurs salariés à l’être.

    Et qu’en est-il de ces travailleurs de santé, militaires etc à qui on a imposé cette cochonnerie ?

    https://www.youtube.com/shorts/bdqq3Gy7ylo?feature=share

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  22. Avatar de lepiaf18 lepiaf18 dit :

    « Tout le monde se souvient de cette jeune femme a qui on a interdit l’accès à sa chimio parce qu’elle refusait l’injection.« 
    Tout le monde, je ne sais pas,mais moi, oui ! C’était en plus à l’Institut du Cancer; Donc le summum de la bêtise ! Ma soeur est décédée d’un cancer du pancréas en 06/2024 à Villejuif (Gustave Roussy). Rentée et prise en charge début mai 2024, elle y a contracté une infection à staphylocoques environ 10 jours après son entrée sa chimio à peine commencée. Récidive autour du 15 juin, 8 jours avant son décès. Le comble c’est qu’elle était injectée… 6 doses !

    « Le cas des employeurs obligeant leurs salariés à l’être.« 
    Là c’était plus facile ! Si l’établissement pas dans la liste de la Loi (elle était bien précise et restrictive cette liste !) l’employeur est en tort et donc punissable.
    Des copines à ma fille travaillant dans des crèches administrées par la Mairie de Paris me disent « merci ».

    Pour les militaires ça ne concernait que les volontaires « Opex ». Normal puisqu’ils sont … volontaires ! Mais là encore, certains « officiers » ont pu jouer au petit chef !

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  23. Ping: Europski sud pravde presudio je tko će biti isključivo odgovoran za posljedice Covid cjepiva – epoha

  24. Avatar de Dirk Wollny Dirk Wollny dit :

    Chers Messieurs-Dames,

    Bonjour de 🇩🇪.

    Il me manque expressément la référence de dossier

    de Sorte que je puisse me défendre dans un cas grave.

    Je me remercie de votre aide et reste

    Cordialement

    D. Wollny

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  25. Avatar de ambitious843f9a9f6c ambitious843f9a9f6c dit :

    Mesdames, messieurs,

    il faut vous informer que la traduction de cet article sur « de.reseauinternational.net/la-cour-de-justice…… » que j’ai recu le 4 mars 2025 est disparu dès ce matin ou mieux supprimé.

    « Honi soir qui mal y pense! »

    Le votre

    Leo Kronberger, Graz, Autriche

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  26. Ping: Cour de justice européenne – Les médecins seront seuls responsables des conséquences des injections covide – Profession Gendarme

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